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Mentions légales et politique de confidentialité

Cette page informe les utilisateurs de ce site museesafranboynes.wixsite.com/musee sur les mentions légales et sur la politique de confidentialité du musée du Safran de Boynes - Loiret (45).

I-Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet museesafranboynes.wixsite.com/musee l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Identification de l’Association :
Musée du safran est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 créée en 1986,

Objet de l'association : réaliser et exploiter un centre muséologique consacré à l'histoire rurale, aux techniques agricoles de Boynes et sa région.

  • Siège Social Mairie de Boynes Rue de l’Ardoise  45300 BOYNES

  • Date de création : 10/01/1986

  • Domaines d’activités  :musées, collections historiques-préservation du patrimoine

  • RNA : W453000345

  • N°siret du musée 509 071 353 000 15

  • Code ape naf 9499 Z

  • Bureau de l'association

Présidente : Viviane ROUSSEAU

Trésorière : Gisèle PERON

Secrétaire : Jean-Jacques ROUSSEAU

Contact :Viviane ROUSSEAU

Tél : 02 38 33 14 81 

Email : musee.safran.boynes@sfr.fr 

Hébergeur  

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone : Veuillez cliquer ici

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Madame Viviane Rousseau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Dans le cas contraire; le propriétaire de la source citée est indiqué. en cas d'erreur de notre part, merci de nous contacter pour rectifier un auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

II – Limitations de responsabilité

Les propiétaires de ce site :
-ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site 
museesafranboynes.wixsite.com/musee
– déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur museesafranboynes.wixsite.com/musee
– s’engagent à sécuriser au mieux le site museesafranboynes.wixsite.com/musee , cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

III – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site museesafranboynes.wixsite.com/musee dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données à l’adresse suivante : musee.safran.boynes@sfr.fr .
A noter : contrairement aux fichiers clients des professionnels, le fichier d’une association n’est pas soumis au régime de déclaration préalable à la CNIL.

IV – Liens hypertextes

Le site museesafranboynes.wixsite.com/musee contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers museesafranboynes.wixsite.com/musee

1 – Création de liens vers ce site
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  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site  museesafranboynes.wixsite.com/musee ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

  • Les sites qui font le choix de pointer vers museesafranboynes.wixsite.com/musee engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

2 – Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site museesafranboynes.wixsite.com/musee peut proposer des liens vers d’autres sites, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ils n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

v – Crédits photos et illustrations

Toutes les photographies du site sont propriété de museesafranboynes.wixsite.com/musee ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Préalablement à la mise en ligne d’une image représentant dans un lieu privé une personne, connue ou non, l’association doit recueillir l’autorisation expresse de son propriétaire. Cette autorisation ne vaut que pour un seul cliché et pour une utilisation déterminée. En cas d'erreur de notre part, merci de nous contacter pour rectifier un auteur.

vi – Cookies

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